Au sujet de cette consultation

Cette politique vise à permettre à chaque élève d’acquérir les compétences nécessaires pour fonctionner de manière satisfaisante pendant son cheminement académique tout en s’assurant que les attentes et contenus d’apprentissage, du curriculum de l’Ontario, sont respectés.


Comment fournir vos commentaires

Veuillez consulter les documents pertinents contenant les modifications proposées et soumettre votre rétroaction au moyen du formulaire ci-contre. Si vous n'avez pas de commentaires spécifiques au sujet des modifications proposées, mais que vous souhaitez que votre rétroaction soit prise en compte dans le rapport de consultation, il est possible de l'indiquer dans le formulaire.



Documents à consulter

Note importante : les directives administratives afférentes à cette politique sont insérées à titre indicatif seulement et ne font pas l'objet de la consultation.

Calendrier

Le calendrier suivant suit les étapes normales de révision d'une politique du Conseil devant faire l'objet d'une consultation.

7 avr. 2026 à 7 mai 2026

Fin de la période de consultation

Date limite pour émettre vos commentaires.